PRETS CONSTITUTIFS D'APPORT PERSONNEL

PRETS CONSTITUTIFS D'APPORT PERSONNEL

LES PRÊTS CONSTITUTIFS D'APPORT PERSONNEL

 

Ils vont vous permettre d'emprunter des sommes à un coût modéré. En fonction du type d'opération envisagé, vous pourrez solliciter des prêts comme le prêt à taux 0%.

Vous pouvez solliciter auprès du CNRS, le prêt rattaché à la mobilité et le prêt amélioration de l'habitat. 

 

 

LE NOUVEAU PRÊT A TAUX 0 %

A compter du 1er février 2005, la loi de finances modifie les conditions du prêt à taux zéro. Plus social et plus familial, il vise un plus grand nombre de ménages.

 

 

 

CONDITIONS LIEES A L'EMPRUNTEUR

 

Qui peut emprunter ?

Vous pouvez bénéficier du prêt à taux 0% pour l'achat de votre résidence principale, si vous êtes primo-accédant. Vous ne devez donc pas avoir été propriétaire de votre résidence principale au cours des deux dernières années précédant l'offre de prêt. En cas de mobilité professionnelle et de vente de votre résidence principale financée avec un prêt à 0%, vous pouvez solliciter un nouveau prêt à 0% pour acquérir une nouvelle résidence principale ou obtenir le transfert du prêt initial à 0% sur la nouvelle résidence, à condition que celle-ci réponde aux conditions d'octroi du prêt à 0%.

Vous devrez occuper le logement au moins 8 mois par an. Des dérogations existent avec l'obligation de louer le logement, par exemple en cas d'achat en vue de sa retraite.

 

 

Ressources

Vos revenus ne doivent pas dépasser un plafond, variable en fonction de la taille du ménage et de la localisation. Il s'agit du revenu fiscal de référence de l'année N-2 pour les offres de prêt émises entre le 1er janvier et le 31 mars et N-1 pour les offres de prêt émises entre le 1er avril et le 31 décembre.

 

 

NOMBRE DE PERSONNES VIVANT DANS LE LOGEMENT            

                                   ZONE A         ZONE B et C

Isolé                            25.000 €          18.950 €

2 personnes                 35.000 €          25.270 €

3 personnes                 40.000 €          29.230 €

4 personnes                 45.500 €          32.390 €

5 personnes et plus      51.900 €          35.540 €

 

Plafond de ressources applicable aux offres de prêt émises à compter du 1er février 2006.

- zone A : agglomération parisienne, Côte d'Azur et agglomération genevoise

- zone B : agglomérations de plus de 50.000 habitants, communes chères proches de l'agglomération parisienne et zones frontalières ou littorales

- zone C : reste du territoire

Il n'y a pas de distinction entre couples mariés et concubins.

 

 

CONDITIONS LIEES AU LOGEMENT

Les opérations finançables

Vous pourrez acheter soit dans le neuf, soit dans l'ancien sans condition de travaux contrairement au dispositif antérieur.

 

 

CARACTERISTIQUES DU PRET À 0%

Son montant

Ce prêt ne pourra excéder un double plafond :

- 50% du montant du ou des autres prêts (d'une durée > à 2 ans)

- 20% du coût total de l'opération envisagée (porté à 30% dans les zones franches urbaines et les zones urbaines sensibles)

Montant maximum du prêt à 0% :

Dans le neuf :

Nombre de personnes au foyer            Zone A             Zone B et C

Isolé                                                    16.000 €          11.000 €

2 personnes                                         22.500 €          16.500 €

3 personnes                                         25.000 €          19.000 €

4 personnes                                         27.500 €          21.500 €

5 personnes et plus                              30.000 €          24.000 €

6 personnes et plus                              32.500 €          26.500 €

 

Dans l'ancien :

Nombre de personnes au foyer             Zone A             Zone B             Zone C

Isolé                                                    14.400 €          8.800 €             8.250 €

2 personnes                                         20.250 €          13.200 €          12.375 €

3 personnes                                         22.500 €          15.200 €          14.250 €

4 personnes                                         24.750 €          17.200 €          16.125 €

5 personnes                                         27.000 €          19.200 €          18.000 €

6 personnes et plus                              29.250 €          21.200 €          19.875 €

 

- zone A : agglomération parisienne, Côte d'Azur et agglomération genevoise

- zone B : agglomérations de plus de 50.000 habitants, communes chères proches de l'agglomération parisienne et zones frontalières ou littorales

- zone C : reste du territoire

 

 

PRÊTS CONSTITUTIFS D'APPORT PERSONNEL

Conditions de remboursement

Les conditions de remboursement du prêt dépendent du revenu fiscal de référence.

Àz Zone A, B et C - A compter du 1er février 2006

REVENU FISCAL DE REFERENCE             Durée totale du prêt             Période de différé             Période de remboursement des sommes restant dues à l'issue du différé

Moins de 12.641€             264 mois 22 ans             216 mois 18 ans 100 % du prêt             48 mois 4 ans

de 12.641 à 15.800€             252 mois 21 ans             216 mois 18 ans 75 % du prêt             36 mois 3 ans

de 15.801 à 18.950€             204 mois 17 ans             180 mois 15 ans 50 % du prêt             24 mois 2 ans

de 18.951 à 25.270€             96 mois 8 ans    PAS DE DIFFERE

25.271 à 51.900 € en zone A             72 mois 6 ans

25.271 à 35.540 € en zone B et C             72 mois 6 ans

 

 

La demande

Toutes les banques et tous les établissements financiers, après avoir passé une convention avec l'Etat, peuvent distribuer ce prêt. Vous devez vous renseigner auprès des établissements financiers.

Aucun frais de dossier, frais d'état des lieux ou intérêts intercalaires ne sont perçus sur le prêt à 0%. Peuvent en revanche être perçus, les primes d'assurances décès-invalidité, perte d'emploi et incapacité de travail ainsi que les frais d'actes et de garanties.

 

 

L'EPARGNE LOGEMENT 

Vous avez peut-être constitué une épargne en vue de l'acquisition d'un logement en choisissant d'ouvrir un plan ou un compte épargne logement. Il vous permet d'accumuler des fonds et de bénéficier d'un prêt. Le montant de ce dernier est fonction de l'épargne constituée et de la durée de remboursement. Le prêt épargne logement peut intervenir en financement principal ou être constitutif d'apport personnel.

 

 

LE PLAN EPARGNE LOGEMENT

Le plan est souscrit pour une durée minimale de 4 ans et peut être prolongé jusqu'à dix ans. Les fonds déposés demeurent bloqués durant la phase d'épargne. Le plafond d'épargne est fixé à 61.200 €.

A l'ouverture, un versement de 225 € est exigé, complété par des versements ne pouvant être inférieurs à 540 € par an.

Les sommes déposées sont rémunérées en fonction de la date d'ouverture du plan :

            - depuis le 1/08/2003 : 3,5% prime incluse,

            - entre le 12/12/2002 et le 31/07/2003 : 4,5% prime incluse.

 

Le taux d'intérêt du prêt est fixé selon la date d'ouverture du plan :

            - à compter du 1/07/2000 : 4,97%,

            - à compter du 1/08/2003 : 4,2%.

 

A l'issue de la phase d'épargne obligatoire, il est possible d'emprunter jusqu'à 92.000 € sur une durée comprise entre 2 et 15 ans.

 

 

LE COMPTE EPARGNE LOGEMENT

Les fonds déposés restent disponibles pendant la phase de l'épargne soit 18 mois au minimum. Le versement initial minimum est fixé à 300 €. Les dépôts ultérieurs ne peuvent être inférieurs à 75 €.

Le montant maximum de l'épargne est de 15.300 €.

La rémunération de l'épargne est fixée à la date d'ouverture du compte :

            - depuis le 1er avril 2004, la rémunération est fixée au 2/3 du taux du livret A de la Caisse d'Epargne, soit 1,25% en 2005.

            - Taux de 1,5% à compter du 1er février 2006.

 

Le prêt est plafonné à 23.000 € au taux de 2,75% pour les comptes ouverts depuis le 1er août 2005 et 3% pour ceux ouverts depuis le 1er février 2006.

 

 

Qui peut être emprunteur ?

Vous êtes en principe le titulaire du compte et du plan. Il ne peut être ouvert qu'un seul compte et qu'un seul plan par personne. Une même personne peut posséder un plan et un compte à condition qu'ils soient gérés par le même organisme.

Les droits à prêt, des comptes et plans, peuvent être cédés au conjoint, ou ascendants, descendants, collatéraux. La cession est prohibée entre concubins.

Vous pouvez également demander la transformation de votre PEL en CEL. Les intérêts seront alors calculés au taux du CEL en vigueur au jour de la transformation.

 

 

CONDITIONS LIEES AU LOGEMENT

            Résidence principale

            - Construction, acquisition d'un logement neuf ou ancien mais aussi financement des travaux d'extension ou d'amélioration.

            - Investissement locatif si le logement constitue la résidence principale du locataire ; le bail devra être régi par les dispositions de droit commun.

            - Acquisition en viager : l'achat d'une résidence principale en viager peut-être financé au moyen d'un prêt épargne logement à condition que le montant du prêt ne soit pas supérieur à celui du bouquet réglé au vendeur.

            - Acquisition d'un parking : un prêt d'épargne logement peut financer un parking si l'acquéreur est propriétaire de sa résidence principale, et si le parking est situé à proximité.

            Résidence secondaire

            - Construction, acquisition d'un logement neuf, financement des travaux d'extension ou d'amélioration

            Où vous adresser pour obtenir un prêt ?

 

Vous déposez votre demande de prêt auprès de l'établissement qui gère votre épargne ou de celui qui vous accorde le prêt principal.

 

 

LE PRÊT 1% LOGEMENT

Le prêt 1% logement est un prêt complémentaire. Il peut participer à la constitution de votre apport personnel.

Il est consenti aux salariés d'une entreprise privée sur les fonds versés chaque année par les employeurs assujettis à la participation obligatoire à l'effort de construction (employeur de 10 salariés et plus).

Vous pouvez en bénéficier si votre conjoint ou concubin travaille dans une entreprise privée de plus de 10 salariés (en dehors des dirigeants de l'entreprise et exploitants individuels).

ACCESSION

Le 1% finance uniquement la primo-accession ou l'achat dans le cadre de la mobilité professionnelle.

Le prêt ne peut dépasser 50% du coût de l'opération (60% si le ménage dispose de revenus inférieurs aux plafonds de ressources PAS).

Le montant maximum du prêt : 17.600 € en zone I, 14.400 € en zone II et 11.200 € en zone III au taux de 1,5% sur une durée de 5 à 15 ans.

Sont concernés tout type de logements neufs ou anciens

Conditions particulières :

            - ancien avec travaux : logement de plus de 20 ans avec une obligation de travaux d'amélioration correspondant à un montant minimum de 20% du prix de revient total,

            - ancien sans travaux : conditions de ressources à ne pas dépasser

 

Le logement devra être votre résidence principale ou celle de votre conjoint ou de vos ascendants ou descendants.

Attention : l'obtention du prêt 1% n'est pas un droit pour le salarié, mais une faculté librement consentie par l'employeur. Il faut donc se renseigner auprès de l'employeur de votre conjoint. Un taux d'endettement limité à 30% est souvent demandé.

 

 

TRAVAUX : LE PRET PASS-TRAVAUX

Il permet de financer les travaux portant sur la résidence principale : revêtements des sols et murs, mise aux normes (chauffage, sanitaire, toiture, fenêtres), économie de l'énergie, sécurité, travaux en copropriété, adaptation du logement aux personnes handicapées...

 

 

PRÊTS CONSTITUTIFS D'APPORT PERSONNEL

Le montant du prêt est de 9 600 € maximum par logement si les revenus de l'emprunteur ne dépassent pas 60% des plafonds d'obtention du prêt à taux zéro ou de 8.000 € si les ressources excèdent ce plafond. La durée de remboursement est fixée à 10 ans, modulable d'un commun accord. Le déblocage des fonds est réalisé sur présentation des factures de travaux.

Important : Tous les salariés du secteur privé, quel que soit le nombre de salariés de l'entreprise, peuvent prétendre au Pass-Travaux, qu'il s'agisse d'un propriétaire occupant ou d'un locataire. Il est cumulable avec le prêt 1% accession.

 

 

AIDE A LA MOBILITE POUR RAISONS PROFESSIONNELLES : LE MOBILI-PASS

Elle concerne les salariés occupant un emploi permanent ou temporaire dans une entreprise versant sa cotisation au titre du 1% logement et qui doivent déménager pour raisons professionnelles.

La distance entre l'ancienne et la nouvelle résidence doit être supérieure à 70 Kms.

Il s'agit d'une subvention de 1.600 € sans intervention de l'entreprise, portée à 3.200 € avec l'accord de celle-ci.

L'aide peut couvrir jusqu'à 6 mois de loyers et charges locatives en cas de double charge de logement ainsi que les dépenses afférentes au changement de logement (frais d'agence, frais de notaire, intérêts intercalaires...).

 

 

Comment obtenir les prêts 1% logement

Le salarié dépose sa demande de prêt auprès de son employeur ou de l'organisme collecteur.

 

 

LE PRÊT FONCTIONNAIRE

Les fonctionnaires qui ont obtenu un prêt conventionné ou un prêt à l'accession sociale pour la construction ou l'achat d'un logement neuf, peuvent obtenir en complément un prêt fonctionnaire.

         

Qui peut obtenir le prêt ?

Vous devez être fonctionnaire ou agent, en état de service. En qualité d'agent CNRS vous êtes éligible au prêt fonctionnaire dont les conditions sont peu favorables.

           

Conditions liées au logement ?

Le logement doit constituer votre résidence principale et celle de votre famille dans un délai maximum d'un an après la date d'achèvement des travaux ou la signature du contrat de vente.

Le délai peut être porté à 6 ans en cas d'achat en vue de sa retraite.

Si vous êtes obligé(e)s de quitter votre logement pour raison familiale ou mutation professionnelle, vous pouvez le mettre en location dans les conditions prévues pour l'obtention de votre prêt principal.

 

 

Conditions liées à l'emprunt ?

Vous choisissez la durée du prêt (10 à 15 ans) lors du dépôt de votre demande de prêt.

 

 

Où faire votre demande ?

Vous devez vous adresser au Crédit Foncier de France, en même temps que la demande de PC ou PAS.

Vous souscrirez une assurance groupe décès-invalidité auprès du Crédit Foncier de France jusqu'à 60 ans.

 

Montant du prêt

En cas de construction ou acquisition d'un logement (neuf ou existant avec ou sans travaux)

 

Les logements de 6 pièces et qui ne sont pas destinés à être occupés dès leur achèvement par six personnes au moins, donnent lieu à l'octroi des prêts prévus pour les logements de 5 pièces principales, 1 pièce avec cuisine, WC, salle d'eau, dégagements et volume de rangement

            

Composition

des logements             Type             Zone I             Zone II             Zone III

 2 pièces                      II             1.982 €             1.753 €             1.524 €

3 pièces                      III             2.287 €             2.012 €             1.753 €

4 pièces                      IV             2.698 €             2.393 €             2.089 €

5 pièces                       V             3.156 €             2.790 €             2.424 €

6 pièces                      VI             3.506 €             3.110 €             2.698 €

7 pièces                     VII             3.886 €             3.415 €             2.973 €

 

Pour les couples mariés depuis moins de 5 ans et dont la somme des âges est au plus égale à 55 ans, les montants maxima de prêts sont multipliés par 1,42.

En cas de construction ou acquisition d'un logement (neuf ou existant avec ou sans travaux)

 

 

Le montant maximum est fixé forfaitairement par m² de surface pris en compte pour l'octroi du prêt principal          

Composition des logements                                       Zone I             Zone II             Zone III  

Agrandissement par addition ou surélévation             31,25 €             29,73 €             28,20 €

Mise aux normes d'habitabilité                                  19,82 €             19,06 €             18,29 €

 

Pour les couples mariés depuis moins de 5 ans et dont la somme des âges est au plus égale à 55 ans, les montants maxima de prêts sont multipliés par 1,42.

       

 

Taux (arrêtés du 22.6.72 et du 21.12.77)

Pendant les 3 premières années (période de différé d'amortissement) :

- fonctionnaires de l'Etat et des Etablissements Publics de l'Etat : 4%,

- autres catégories de fonctionnaires : 7%.

Pendant le reste de la période de remboursement : 7%

 

 

LES PRÊTS DEPARTEMENTAUX ET SOCIAUX

LES PRÊTS DEPARTEMENTAUX

LE PRET VILLE DE PARIS

Si vous habitez à Paris et souhaitez acheter votre logement à Paris, vous pouvez depuis le 2 mai 2004 solliciter le Prêt Paris Logement 0%. 

 

 

Quelles sont les opérations concernées ?  

Le Prêt Paris Logement 0% peut financer l'acquisition d'un logement neuf ou ancien, avec ou sans travaux.

Des conditions sont toutefois requises :

            - le logement est situé dans Paris "intra muros",

            - l'acquéreur doit y établir sa résidence principale dans l'année de son achat,

            - l'opération est financée, au moins à hauteur de 50% de son prix, par des emprunts autres que le Prêt Paris Logement 0% et d'une durée au moins égale à 15 ans.

            Quels sont les bénéficiaires ?

            - les célibataires de moins de 35 ans et les ménages dont au moins un membre a moins de 35 ans,

            - les locataires quittant un logement social pour accéder à la propriété,

            - les locataires du parc privé ayant reçu un congé pour vente de leur propriétaire qui souhaitent acheter leur logement,

            - les agents de la Ville de Paris, du Département de Paris et du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris,

            - les policiers de la Préfecture de Police, les Sapeurs-Pompiers de Paris, le personnel soignant de l'AP-HP (Hôpitaux de Paris),

            - les acquéreurs d'un logement adapté à son occupation par une personne handicapée physique.

 

Pour prétendre au prêt, il faut également :

            - ne pas être propriétaire de sa résidence principale au moment de l'achat, ni l'avoir été au cours des 3 dernières années,

            - habiter Paris depuis au moins 3 ans (cette condition ne s'applique pas aux personnes handicapées, aux agents de la Ville, aux Sapeurs Pompiers et au personnel soignant AP-HP),

 

 

PRÊTS CONSTITUTIFS D'APPORT PERSONNEL

            - respecter un plafond de ressources, établi sur la base du revenu fiscal de référence de l'année N-2 (avis d'imposition 2004 pour une demande de prêt en 2006).

 

Plafonds de ressources du Prêt Paris Logement 0% applicables à compter du 1er janvier 2006 

 

Nombre de personnes du ménage             Revenu fiscal de référence (année N-2)

                                    1                             24.687 €

                                    2                     &nbs

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